Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Exploitation et entretien d'installations de transport d'électricité dans le Parc national Banff (Nouvelle déclaration) (2009-2019)

L'Agence a déclaré le 1 août 2009 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 5 juin 2009 et le 4 juillet 2009.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 1 août 2019.

Note : Cet examen préalable type n'est plus nécessaire en raison de l'abrogation de la Loi canadienne sur l'évaluation environnementale.

Liste de documents

Rapport

Addenda de 2009

Table des matières

Chapitres 1 et 2 (Introduction et élaboration du modèle)

Chapitre 3 (Projets visés)

Chapitres 4 à 7 (Évaluation environnementale des projets, préparation et modification du modèle, références)

Menu des annexes


Énoncé de projet (tous les projets)

Alberta  (7 projets)

Banff

  • 11-02-63044 AltaLink ROW, rangée 54L, camping du Mont-Tunnel, route d'accès Morisson Coulee et station Cascade - Débroussaillage et enlèvement d'arbres dangereux

Banff National Park of Canada

  • 11-02-66714 Alta Link - Remplacement d?un poteau électrique ? structure 223, rangée 54L
  • 11-02-64630 Alta Link, rangée 551 ? Projet d?enlèvement d?arbres dangereux ? automne et hiver 2011-2012
  • 10-02-59189 Coupage de vegetation sur la ligne Altalink Banff a Lac Louise
  • 10-02-57627 Utilisation d'helicopter
  • 09-02-50537 AltaLink : Débroussaillage courant
  • 09-02-50008 AltaLink : Structures temporaires à la centrale Cascade et à la tour de surtension