Archivé - Archive de rapport d'examen préalable type

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Projets courants dans les installations de l'avant-pays du parc national Jasper (2006-2011)

L'Agence a déclaré le 8 août 2006 que ce rapport était un rapport d'examen préalable type suite à la période de commentaires du public tenue entre le 15 mai 2006 et le 14 juin 2006.

L'Agence reconnaissait que Agence Parcs Canada s'engageait à utiliser le rapport d'examen préalable type pour l'évaluation environnementale de tous les projets de ce même type. La déclaration de ce rapport était en vigueur jusqu'au 8 août 2011.

Liste de documents

Rapport

Modèle de rapport d'examen préalable type


Énoncé de projet (1er octobre au 31 décembre, 2008)

Alberta  (1 projet)

Jasper National Park of Canada

  • 08-02-46244 Lac-Maligne; démantèlement d'un trou d'homme; travaux de remblai d'une conduite d'égout